Plan de gestion (PG) de la pollution

La maîtrise des sources de pollution

L’objectif étant de garantir une comptabilité entre l’état des milieux et le futur usage du site, le plan de gestion vise notamment à décrire les modalités de gestion d’un site pollué afin de supprimer les sources de pollution et/ou désactiver les voies de transfert si elles ne peuvent être supprimées totalement compte tenu des contraintes financières et de faisabilités techniques. Le projet de réhabilitation doit à chaque fois être adapté et un bilan couts/avantages doit être réalisé (A330).

Le plan de gestion est mis en œuvre lorsqu’il est possible d’agir à la fois sur les moyens d’actions et de fait sur l’état des milieux du site ainsi que sur le choix des usages futurs, ce qui est généralement le cas :

• En cessation d’activités d’installations classées avec ou sans changements d’usage
• En réhabilitation d’anciens terrains industriels

Il peut également être mis en œuvre suite à une démarche d’interprétation de l’état des milieux si elle met en évidence une incompatibilité entre l’usage existant et l’état révélé de pollution des milieux.

Bilan Couts/Avantage (A330)

Il s’agit de rechercher la solution d’équilibre entre la nécessité de supprimer ou réduire au maximum les risques sanitaires et environnementaux et la meilleure technique de dépollution tenant compte des critères d’ordres économiques (couts des travaux), environnementaux sur site et hors site (consommation énergétique, hygiène sécurité, transport hors site, envol des poussières, impact sur les eaux souterraines), et socio-politiques : nuisances liées au chantier (visuelles, sonores), augmentation du trafic, acceptabilité du projet d’aménagement sur site pollué (usage futur, servitudes éventuelles, teneur en polluants restant sur le site).

Il convient de :

• Privilégier les options de gestion permettant de traiter définitivement la source de pollution quand cela est techniquement et économiquement possible en tenant compte d’un bilan environnemental global.
• Favoriser les décisions permettant la désactivation de la ou des voie(s) de transfert (mise en contact avec les polluants).

Analyse du risque résiduel (ARR) :

Dans le cadre d’un plan de gestion et afin de valider celui-ci, une Analyse des Risques Résiduels (ARR) est réalisée. Elle doit permettre de démontrer que les travaux de dépollution ont conduit à un état résiduel compatible avec le projet.

Les ingénieurs experts en Sites et Sols Pollués d’ASSYST ENVIRONNEMENT vous accompagnent pour la définition et la mise en œuvre d’un plan de gestion adapté au contexte de votre site et à la situation qui est la vôtre.